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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICAVYL
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L'AGNEAU TRADITION ETOILE DU BERGER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'AGNEAU TRADITION ETOILE DU BERGER
SICAVYL, Société Anonyme Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
92402628
Date de dépôt :
14/01/1992
Lieu de dépôt :
JOIGNY
Date d'expiration :
14/01/2012

Présentation de la marque L'AGNEAU TRADITION ETOILE DU BERGER

Déposée le 14 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) SICAVYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JOIGNY), la marque française « L'AGNEAU TRADITION ETOILE DU BERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 21 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICAVYL domicilié(e) 1, rue Jules Rimet , BP 109,89400 MIGENNES (dossier no 2224691) - 89400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 673 756 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SICAVYL Monsieur Joël BRETON domicilié(e) 1, rue Jules Rimet, BP 109,89400 MIGENNES (dossier no 2224691) - 89400 - France.

La marque L'AGNEAU TRADITION ETOILE DU BERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'AGNEAU TRADITION ETOILE DU BERGER est expirée depuis le 14 janvier 2012.

SICAVYL a également déposé les autres marques suivantes : SICAVYL , CAMPAGNEAU , CARDINAL , AGNEAU DE MON PAYS , PORC DE MON PAYS , VEAU DE MON PAYS , BOEUF DE MON PAYS


SICAVYL, Société Anonyme Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à Capital Variable - 1, rue Jules Rimet , BP 109,89400 MIGENNES (dossier no 2224691) - 89400 - France - SIREN 778673756


SICAVYL Monsieur Joël BRETON - 1, rue Jules Rimet, BP 109,89400 MIGENNES (dossier no 2224691) - 89400 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2002 n°2224691 - Publication au BOPI 2002-07-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-28

Inscription le 18 octobre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°357297 - Publication au BOPI 2002-10-18

Inscription le 17 décembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°361614 - Publication au BOPI 2002-12-17

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-05

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